1. Éditeur du site
Le site https://bynex.fr est édité par Raphaël Ninona, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial BYNEX, au régime de la micro-entreprise.
2. Identité de l’entreprise
Raphaël Ninona — Entrepreneur individuel
Nom commercial : BYNEX
SIREN : 995 103 645
SIRET : 995 103 645 00017
APE : 62.01Z — Programmation informatique
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
3. Coordonnées
Saint-Pierre-lès-Nemours
France
Téléphone : 07 68 71 76 17
E-mail : contact@bynex.fr
4. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Raphaël Ninona.
5. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Informations légales de Vercel et assistance Vercel. La documentation officielle vérifiée de Vercel ne publie pas de numéro de téléphone de contact pour cet hébergeur.
6. Propriété intellectuelle
Les contenus créés spécifiquement pour BYNEX, notamment les textes, l’identité visuelle, la structure et les éléments d’interface, sont protégés dans les limites prévues par le droit applicable. Toute reproduction ou exploitation non autorisée de ces éléments peut être interdite.
Les contenus appartenant à des clients, les composants open source, les polices, bibliothèques, icônes et autres éléments tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires et aux licences qui leur sont applicables.
7. Responsabilité éditoriale
BYNEX s’efforce de maintenir des informations exactes et à jour. Les contenus du site présentent l’activité de BYNEX à titre informatif et ne constituent pas, à eux seuls, une offre contractuelle. Les caractéristiques, prix, délais et périmètres applicables à un projet sont précisés dans un devis.
8. Liens externes
Le site peut proposer des liens vers des services tiers. BYNEX n’exerce pas de contrôle sur leur contenu, leur disponibilité ou leurs politiques. La consultation de ces services relève de leurs propres conditions.
9. Données personnelles
Les traitements réalisés lors de l’utilisation du site et du formulaire de contact sont décrits dans la politique de confidentialité. Les informations relatives aux stockages techniques sont présentées dans la notice Cookies et stockages techniques.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des règles impératives éventuellement applicables.